Jean-François Maurice

Profil

Avocat

Jean-François Maurice est membre du groupe Droit des affaires. Sa pratique se concentre principalement dans les domaines de capital-investissement, capital de risque, les financements publics et privés, les fusions et acquisitions ainsi que la mise en place et la gouvernance de fonds d’investissement.

Il agit et conseille régulièrement des investisseurs institutionnels et privés ainsi que des gestionnaires de fonds d’investissement et des sociétés d’État dans le cadre de prises de participation en capital, de création de fonds d’investissement, d’acquisitions d’entreprises ainsi que concernant les obligations réglementaires d’inscription et les dispenses de prospectus.

Jean-François agit également pour les entreprises de logiciels et de technologies dans la négociation et la rédaction de contrats, y compris des contrats de licence, de distribution et des contrats de services-cadres.

Jean-François est reconnu pour son approche pragmatique, centrée sur la résolution de problèmes et la création de valeur.

Mandats représentatifs

  • Représentation du comité spécial des prêteurs de premier rang du Cirque du Soleil dans le cadre de l’achat du Cirque du Soleil aux termes d’une offre d’achat par créance de 1,2 milliard de dollars en vertu des dispositions de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies;
  • Représentation d’investisseurs institutionnels et privés dans la réalisation d’investissements;
  • Représentation de gestionnaires de fonds d’investissement internationaux dans le cadre de la négociation et de la clôture d’engagements de capital d’investisseurs québécois de plus de 425 millions de dollars;
  • Représentation de gestionnaires de fonds d’investissement québécois dans le cadre de l’établissement de fonds et de la clôture d’engagements de capital dépassant les 320 millions de dollars;
  • Représentation de fonds d’investissement dans le cadre de la clôture et du renouvellement de facilités de crédit de plus de 150 millions de dollars;
  • Représentation d’émetteurs à capital ouvert dans le cadre de placements privés, dont le produit brut dépasse les 85 millions de dollars;
  • Représentation de courtiers en valeurs mobilières canadiens agissant comme preneurs fermes dans le cadre de financements publics d’émetteurs canadiens du secteur des ressources naturelles, dont le produit brut dépasse les 56 millions de dollars;
  • Représentation de ChronoMétriq Inc. dans le cadre de financements par emprunt et par actions de plus de 25 millions de dollars;
  • Représentation de sociétés dans le domaine du SaaS et du jeu vidéo dans le cadre d’acquisitions stratégiques, de rondes de financement et de la négociation et mise en place de contrats de licence, de distribution et de contrats de services cadres.

Publications

  • « Mes André VAUTOUR,  France Camille DE MERS et Jean-François MAURICE, Gouvernance des sociétés d'État à vocation commerciale - Rôle et pouvoirs du conseil d'administration et de la direction des sociétés d'État, similitudes et différences avec les sociétés par actions de droit privé, Développements récents en droit des affaires, 1 juin 2019, volume 460 »

Activités professionnelles et communautaires

  • Bénévole d’affaires

Formation

  • LL.M., Peking University, 2018 – « Droit des affaires. Sujet de thèse de maîtrise : les stratégies de gouvernance corporative permettant d'améliorer la gouvernance des sociétés d'État selon une analyse fondée sur la théorie économique du droit. »
  • LL.B., Université de Montréal, 2013

Conseils et associations

  • Membre du conseil d’administration d’Institut Innovation Gatineau, depuis 2021
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