Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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À la mémoire de Jean Bélanger
Tous les associés, les avocats et le personnel de Lavery désirent rendre hommage à la mémoire de Me Jean Bélanger décédé le 15 avril dernier. Au moment de son décès, Me Bélanger travaillait au cabinet Casavant Mercier, où il pratiquait notamment avec un ancien associé de Lavery, Me Jean-Pierre Casavant.Jean Bélanger était un grand juriste qui a œuvré pendant de nombreuses années chez Lavery. Tous ceux qui ont côtoyé Me Bélanger au fil des années se rappelleront la richesse de son esprit juridique, sa curiosité intellectuelle et sa mémoire exceptionnelle de la jurisprudence et des dossiers du cabinet.Il a été un mentor et un conseiller stratégique pour de nombreux membres du cabinet dont plusieurs ont accédé à la magistrature. Sa patience, sa générosité et sa capacité à encourager le développement des qualités personnelles chez ses collègues ont permis à beaucoup d’entre eux d’atteindre un haut niveau d'excellence professionnelle.Ses talents de pédagogue ont été reconnus par la Faculté de droit de l’Université McGill où il a enseigné pendant 10 ans le droit des assurances ainsi que par l’Association du Barreau canadien où il a présenté pendant 26 ans sa Revue annuelle des jugements marquants de l’année en droit civil.Les nombreux clients qu’il a servis durant sa carrière ont bénéficié de ses vastes connaissances et de sa rigueur juridique. Passionné de culture, mélomane averti, épicurien dans l’âme et esprit raffiné, il était une source intarissable de référence dans plusieurs domaines.Un grand homme est disparu, mais il laisse en héritage un témoignage de vie et de loyauté envers sa famille, ses collègues, ses amis et sa profession qu'il a tant aimée.
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Course aux procurations : Lavery conseille Fancamp avec succès
Lavery, de Billy, S.E.N.C.R.L. a agi à titre de conseiller spécial du conseil d'administration de Fancamp Exploration Ltd. (« Fancamp ») dans le cadre d’une course aux procurations lancée par un actionnaire dissident en vue de remplacer les membres du conseil d'administration de Fancamp. Une équipe pilotée par Michel Blouin et constituée de Sébastien Vézina, Jean Tessier et Maxime Bergeron a conseillé la direction de Fancamp afin d’assurer la meilleure marche à suivre dans le cadre de la course aux procurations. Plus particulièrement, cette équipe a offert à la direction de Fancamp des conseils juridiques et stratégiques relatifs aux prises de contrôle non sollicitées en fournissant des conseils sur la réglementation en matière de saine gouvernance ainsi que sur le bon déroulement de l’assemblée. Lavery a également offert ses services à la société dans la vérification des procurations afin de confirmer la validité du résultat du vote selon les exigences du « Securities Transfer Association of Canada ». La tentative de l’actionnaire dissident a été rejetée à l’assemblée annuelle des actionnaires de Fancamp qui s’est déroulée le 26 octobre 2012 à Toronto. Michel Blouin, Sébastien Vézina et Jean Tessier étaient présents lors de l’assemblée afin de fournir conseils et assistance à la direction de Fancamp et au président du conseil. Sébastien Vézina a agi à titre de secrétaire de l’assemblée.
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Décision de la Cour suprême en matière de responsabilité professionnelle
La Cour suprême du Canada a refusé hier la demande d’autorisation d’en appeler des jugements d’intérêts de la Cour d’appel du Québec dans les affaires Audet c. Transamerica Life Canada et Souscripteurs du Lloyds c. Alimentation Denis & Mario Guillemette. Ces jugements traitent entre autres de la responsabilité professionnelle des conseillers en sécurité financière ainsi que de la validité de certaines clauses d’assurance contenues dans des contrats d’assurance de responsabilité professionnelle. Pour de plus amples détails, vous pouvez consulter les bulletins suivants : Assurance de responsabilité, activités professionnelles et faute lourde : la Cour d’appel du Québec met les pendules à l’heurePar : Bernard Larocque - août 2012 Assurance de responsabilité professionnelle et faute lourde : autre son de cloche de la Cour d’appel (nouvelle version)Par : Bernard Larocque - octobre 2012 Conseillers en placement et en sécurité financière : respectez les objectifs de vos clients et documentez vos dossiers!Par : Dina Raphaël - octobre 2012
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Colloque national sur les recours collectifs du Service de la formation continue du Barreau du Québec : Lavery plus présent que jamais !
Pour une 9e année consécutive, Me Jean Saint-Onge, Ad. E., associé de Lavery en litige, a assuré l'organisation et l'animation du Colloque sur les recours collectifs du Service de la formation continue du Barreau du Québec qui s'est déroulé les 21-22 mars dernier au Palais des congrès de Montréal.Il s'agit de la plus importante activité de formation professionnelle en recours collectifs au Canada. Cet événement a réuni pas moins de 35 conférenciers, avocats spécialisés en recours collectifs et membres de la magistrature provenant de plusieurs juridictions en Amérique du Nord ainsi qu'une douzaine de commanditaires. Le colloque a permis aux participants de recevoir une formation de fine pointe dans ce domaine de pratique en constante évolution touchant notamment les développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis avec un aperçu des récentes tendances en matière de recours collectifs internationaux.Me Jean-Philippe Lincourt, avocat au sein de l’équipe en recours collectifs de Lavery, s'est distingué avec une présentation très appréciée des participants sur la jurisprudence marquante en recours collectifs au Québec au cours de l'année 2012.Rappelons que Me Saint-Onge a été désigné récemment Lawyer of the Year 2013 en recours collectifs - (Montréal) par le répertoire juridique The Best Lawyers in Canada.
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Séminaire de Lavery sur l’assurance de personnes : Une belle réussite
Me Evelyne Verrier etMe Marie-Andrée Gagnon, respectivement associée et avocate en litige chez Lavery, étaient conférencières, le 20 mars dernier, lors d’ un séminaire sur l’assurance de personnes organisé conjointement avec l’Association québécoise des directeurs de règlement en assurances collectives (AQDRAC).Cet événement a réuni une trentaine de personnes et s’est déroulé au Centre de conférences Lavery. Les sujets abordés portaient notamment sur les récentes tendances jurisprudentielles en invalidité, la mise à jour des critères jurisprudentiels reliés à la définition d’invalidité, les interventions en cliniques privés et le changement d’assureur.
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Marie-Claude Cantin, Nicolas Gagnon et Louis-Martin Dubé ont participé à une conférence sur la Loi 1 : Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics
Deux associés en litige chez Lavery, Me Marie-Claude Cantin et Me Nicolas Gagnon, ainsi qu’un associé en droit immobilier, Me Louis-Martin Dubé, ont agi comme conférenciers lors d’un événement relatif à la Loi 1 : Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics.Cet événement s’est déroulé le 14 mars au Centre de conférences Lavery et a attiré près de 100 personnes. Le conférencier invité, Me Eric Stevenson, surintendant de l’assistance aux clientèles et de l’encadrement de la distribution à l’Autorité des marchés financiers (AMF), a présenté la perspective de l’AMF sur les défis liés à son mandat aux termes des nouvelles dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics, qui encadre dorénavant le droit des entreprises de contracter avec un organisme public.Me Nicolas Gagnon a commenté les enjeux juridiques soulevés par cette loi pour divers intervenants de l’industrie de la construction. Cette conférence a été suivie d’une présentation sur le Règlement visant à améliorer la sécurité dans le bâtiment qui a été donnée par Me Marie-Claude Cantin et Me Louis-Martin Dubé. Ceux-ci ont décrit les nouvelles mesures de sécurité dans les bâtiments publics imposées par ce règlement qui est en vigueur depuis le 18 mars 2013 ainsi que les obligations auxquelles doivent se conformer les propriétaires et gestionnaires immobiliers, les concepteurs et les entrepreneurs. Présents sur cette photo (de gauche à droite) : Me Eric Stevenson, Me Marie-Claude Cantin, Me Nicolas Gagnon et Me Louis-Martin Dubé
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Jean Saint-Onge et Michel Gélinas reconnus comme chefs de file dans leurs domaines de pratique par Chambers Global
Me Jean Saint-Onge, Ad. E., associé en litige chez Lavery, et Me Michel Gélinas, associé en droit du travail chez Lavery, sont reconnus comme des chefs de file dans leurs domaines de pratique (Leaders in their Field) dans l’édition 2013 du prestigieux répertoire juridique Chambers Global.L’expertise de Me Saint-Onge est reconnue dans la catégorie Dispute Resolution: Class Action (Defence) Canada, alors que l’expertise de Me Gélinas est reconnue dans la catégorie Employment & Labour (Canada). En outre, dans la même édition de cette publication, Lavery est reconnu dans la catégorie Dispute Resolution: Québec.Les avocats et les cabinets, qui se retrouvent dans Chambers Global, sont choisis au terme d’un processus rigoureux comportant des milliers d’entrevues menées par plus de 140 recherchistes à plein temps auprès d’un large éventail d’avocats et leurs clients, i.e. des sociétés qui recourent à des services juridiques. De plus, la sélection finale repose sur des critères bien circonscrits, tels que la qualité des services offerts aux clients, l’expertise juridique et le sens des affaires.Pour plus de renseignements, veuillez consulter les liens suivants (en anglais) : Jean Saint-Onge Michel Gélinas Lavery
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Conférence de Jean-Sébastien Desroches et Emil Vidrascu sur la convention entre actionnaires
Me Jean-Sébastien Desroches et Me Emil Vidrascu, respectivement associé en droit des affaires et en litige chez Lavery, ont discuté de la convention entre actionnaires à l’occasion d’un petit-déjeuner conférence qui a eu lieu le 14 mars au Centre de conférences Lavery. Cet événement, sous le thème « Évitez les litiges par la convention entre actionnaires », a réuni une quarantaine de personnes, principalement des dirigeants de PME. Me Desroches et Me Vidrascu ont présenté aux participants les principales stratégies associées à la négociation et à la mise en place d’une convention entre actionnaires au sein d’une société afin d’assurer une saine exploitation de l’entreprise, de prévenir et solutionner les différends et de minimiser divers risques.Présents sur cette photo (de gauche à droite) : Me Jean-Sébastien Desroches, associé en droit des affaires chez Lavery, et Me Emil Vidrascu, associé en litige chez Lavery.
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La section anglophone du Barreau de Montréal rend hommage à Vincent O'Donnell
Lavery est heureux d’annoncer que la section anglophone du Barreau de Montréal a rendu hommage aujourd’hui à Me Vincent O’Donnell, c.r., Ad. E., un ancien avocat éminent du cabinet pendant plus de 50 ans, pour l’ensemble de sa carrière en lui décernant le premier Lifetime Achievement Award de l’organisation.Me O’Donnell s’est joint au cabinet en 1957 et il a rapidement gravi les échelons pour devenir l’un des avocats les plus en vue au Canada dans le domaine du litige. À ce titre, il a plaidé devant toutes les instances judiciaires au pays, notamment la Cour suprême à au moins une douzaine de reprises. Certaines des causes auxquelles Me O’Donnell reste étroitement associé ont fait jurisprudence, y compris en matière d’assurance, de responsabilité professionnelle ou de recours collectifs.Bâtonnier du Barreau de Montréal en 1984-1985, il a participé activement aux activités de divers comités du Barreau du Québec et de l’Association du Barreau canadien tout au long de sa carrière. En outre, la réputation de Me O’Donnell dépasse largement les frontières du Canada. Il est ainsi devenu membre de prestigieuses associations professionnelles internationales dont le American College of Trial Lawyers, l’International Academy of Trial Lawyers et l’International Association of Defense Counsel.« Lavery se réjouit que la section anglophone du Barreau de Montréal reconnaisse le parcours remarquable d’un juriste exceptionnel. En plus d’avoir contribué de manière significative à l’évolution du droit, Me O’Donnell a eu une profonde influence sur des générations d’avocats à qui il a su léguer sa passion du droit et sa rigueur de juriste. Que ce soit comme collègue, mentor, conseiller, professeur ou ami, Vincent O’Donnell a laissé une marque impérissable sur sa profession et sur les gens qu’il a côtoyés durant sa longue et brillante carrière », a affirmé l’associé directeur du cabinet, Don McCarty.
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Dina Raphaël, Martin Pichette et Nathalie Durocher conférenciers à la Journée de l’assurance de dommages 2013
Deux associés en litige chez Lavery, Me Dina Raphaël et Me Martin Pichette, ainsi qu’une avocate en litige, Me Nathalie Durocher, agiront comme conférenciers à l’occasion de la Journée de l’assurance de dommages 2013, un événement organisé par Le journal de l’assurance en collaboration avec la Chambre de l’assurance de dommages et qui se tiendra le mercredi 20 mars au Palais des congrès de Montréal avec pour thème « S’unir pour gagner la confiance de l’assuré ». Lavery est fier d’être l’un des partenaires de cet événement d’envergure qui réunit principalement les assureurs, les courtiers, les agents et les experts en sinistre. Martin Pichette sera l’animateur d’une conférence intitulée « Assurance des condominiums : des changements sont à l’horizon ! » et qui traitera notamment des changements qui affecteront la souscription des risques en matière d’assurance condo. Pour leur part, Dina Raphaël et Nathalie Durocher participeront à la conférence « 2013 marquera-t-elle l’avènement de la vente d’assurance sur Internet ? » où il sera question du cadre réglementaire relatif à cette pratique et des changements qui s’imposent afin d’assurer sa réussite en protégeant les droits des consommateurs. Pour consulter le programme de cet événement, cliquez ici.
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Lavery représente le syndicat de placeurs pour compte dans une émission de débentures non garanties de premier rang de série 2 à 4,23% d’un capital de 200 millions de dollars de Fonds de placement immobilier Cominar
Le 4 décembre 2012, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé un appel public à l’épargne de débentures non garanties de premier rang de série 2 à 4,23% échéant le 4 décembre 2019 d’un capital global de 200 millions de dollars, pour un produit net total revenant à Cominar d’environ 199,0 millions de dollars. Les débentures ont été offertes au public par un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Financière Banque Nationale inc. et BMO Nesbitt Burns inc., qui comprenait Valeurs mobilières Desjardins inc., RBC Dominion valeurs mobilières inc., Marchés mondiaux CIBC inc., Scotia Capitaux inc., Valeurs Mobilières TD inc., Valeurs mobilières HSBC (Canada) inc., Corporation Canaccord Genuity, Valeurs mobilières Dundee Ltée et Marchés Financiers Macquarie Canada Ltée. Le syndicat de placeurs pour compte était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie et Geneviève Fournier (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal). Cominar est le troisième fonds de placement immobilier diversifié en importance au Canada et le plus important propriétaire d’immeubles commerciaux dans la province de Québec.
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Dina Raphaël reconnue comme « future étoile dans le domaine du litige » au Québec
Me Dina Raphaël, associée du groupe Litige chez Lavery, a été reconnue comme « future étoile dans le domaine du litige au Québec » dans la deuxième édition du répertoire juridique Benchmark Canada, the Guide to Canada’s Leading Litigation Firms and Attorneys, une publication de Benchmark Litigation qui représente le seul répertoire juridique auxÉtats-Unis consacré exclusivement au domaine du litige dans ce pays. L’expertise de Me Raphaël a été reconnue dans les secteurs de pratique suivants : responsabilité du fabricant et du vendeur, litige commercial général, assurance et responsabilité professionnelle. Les avocats sont choisis après des entrevues exhaustives menées auprès d’avocats plaidants et leurs clients.