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Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.

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  1. Lavery accompagne Agile MV inc. pour la vente de la totalité de ses actions en faveur de Resonetics

    Le 13 juin 2022, Resonetics a annoncé l'achat de la totalité des actions d'Agile MV, une entreprise québécoise de conception, de développement et de fabrication sous contrat de dispositifs médicaux basée à Montréal. Cette transaction est motivée par la qualité d'expertise dont dispose l'équipe d'ingénieurs, de scientifiques et de techniciens d'Agile MV sur l'ensemble du cycle de mise en production allant de la consolidation du concept initial à la fabrication en grande série. Notre associée, Audrey Gibeault, a eu le privilège de représenter la société dans cette importante transaction qui a notamment impliqué la mise en place d'une planification fiscale complexe. En droit des affaires, cette transaction a été menée par notre associé Étienne Brassard. Me Gibeault et Me Étienne Brassard étaient principalement épaulés dans cette transaction par Gabrielle Ahélo. Ils ont été assistés par Luc Pariseau, Sonia Guérin, France Camille De Mers, Brittany Carson, Éric Gélinas, André Vautour, Michael Pageau, Maxime Chabot et Charles-Hugo Gagné. —Agile MV est une entreprise québécoise de conception, de développement et de fabrication sous contrat de dispositifs médicaux. Elle est spécialisée dans le développement de dispositifs médicaux thérapeutiques et diagnostics minimalement invasifs dans les domaines suivants : Électrophysiologie cardiaque, cardiologie interventionnelle, radiologie interventionnelle, pneumologie interventionnelle, gastro-entérologie interventionnelle, gestion interventionnelle de la douleur et la neurologie interventionnelle.Resonetics est spécialisée dans les solutions d'ingénierie et de fabrications avancées pour l'industrie des sciences de la vie, la découpe laser, le meulage sans centre, le traitement du nitinol, les tubes à paroi mince en acier inoxydable et en métal précieux, l'usinage photochimique, la microfluidique, les solutions de capteurs et l'énergie médicale.

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  2. Lavery accompagne Chronometriq dans l’acquisition de Health Myself Innovations inc.

    Le 29 juin dernier, Chronometriq, leader nord-américain dans le secteur de la gestion des soins de santé, a annoncé l’acquisition de Health Myself Innovations inc. Une équipe Lavery a représenté et conseillé Chronometriq afin de mener à bien cette acquisition qui lui permettra d’enrichir leur plateforme et leur offre de services ainsi que de contribuer à la croissance de leurs opérations aux États-Unis. Lavery a accompagné Chronometriq dès leur Série A (financement par un fonds de capital de risque à Silicon Valley) et pour leur Série B (financement par un fonds de capital de risque de New York). C’est un privilège pour nous de travailler à l’expansion de Chronometriq et de contribuer à la création d’un succès québécois en pleine croissance dans le domaine des technologies de la santé. Pour lire le communiqué, cliquez ici.

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  3. Lavery accompagne Chronometriq à lever 20 M$ en financement

    Le 1er octobre dernier,  Chronometriq, fournisseur d'outils facilitant l'accès aux soins de santé et l'engagement des patients établi à Montréal, a annoncé avoir obtenu un financement de plus de 20 M$ de Full In Partners. Ce financement permettra à notre client Chronometriq de renforcer sa position de chef de file au Canada et de propulser sa croissance aux États-Unis. Lavery a eu l’opportunité de jouer un rôle significatif en représentant les intérêts de Chronometriq tout au long de cette transaction et en l’épaulant au-devant des enjeux que rencontre une start-up à forte croissance lors d’un financement d’envergure. Fondée en 2012, Chronometriq a été nommée parmi les 25 entreprises les plus innovantes par C2-MTL. Chronometriq est désormais chef de file dans la gestion numérique des soins de santé, grâce à une gamme de produits permettant la gestion de rendez-vous de A à Z, adaptée aussi bien aux cliniques qu'aux patients. Au cours de la dernière année seulement, Chronometriq a desservi 12 millions d'utilisateurs via le réseau de cliniques nord-américaines qui utilisent ses produits. La profondeur d’expertise de l’équipe Lavery dirigée par Jean-François Maurice composée de Éric Gélinas, Felicia-Yifan Jin, Ali El Haskouri, Tina Basile, Guillaume Laberge, Florence Fournier, Shereen Cook et Pierre-Olivier Valiquette a permis de mener à bien ce mandat.

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  4. Lavery représente EBI, chef de file dans la production d’énergie renouvelable, dans une transaction de 70 M$

    Le 26 juin dernier, le Fonds de solidarité FTQ a annoncé un investissement de 70 M$ dans EBI, une entreprise chef de file au Québec et au Canada dans la gestion intégrée des matières résiduelles, incluant la collecte et le transport des déchets, des matières recyclables et des matières putrescibles, le traitement, la valorisation et la disposition des matières résiduelles ainsi que dans la production d’énergie verte. Cliente du cabinet depuis quelques décennies déjà, EBI a été représentée par Lavery dans tous les aspects juridiques liés à ce dossier d’investissement. L’équipe de Lavery dirigée par André Paquette, avec le concours de Jacques Paul-Hus, était composée de Nadia Hanine (transactionnel), Éric Gélinas (fiscalité), Pierre Denis (financement), Audrey-Julie Dallaire (environnement), Carolle Vaudry et Isabelle Normand (corporatif).

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  5. Éric Gélinas et Audrey Gibeault conférenciers au Colloque en droit des sociétés

    Le 23 novembre, Éric Gélinas et Audrey Gibeault, avocats au sein du groupe Droit des affaires, ont donné une conférence intitulée Pièges à éviter en matière fiscale pour un avocat en droit des affaires au Colloque en droit des sociétés qui a eu lieu au Centre de conférence de l’hôtel Intercontinentale à laquelle plus d’une soixantaine de personnes étaient présentes.

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  6. Éric Gélinas publie un livre sur les réorganisations « papillon »

    Éric Gélinas, avocat-conseil au sein du groupe Droit des affaires et professeur agrégé au Département de fiscalité de la Faculté d’administration de l’Université de Sherbrooke, a publié un volume intitulé « L'article 55 L.I.R. et les réorganisations papillon, 2e édition ». Cet ouvrage vise à faire comprendre la technique de la réorganisation « papillon » ainsi que d’autres aspects de l’article 55. Pour plus d’information au sujet de cet ouvrage de référence conçu spécifiquement pour les professionnels de l'impôt exerçant dans le domaine des fusions, acquisitions et des réorganisations d'entreprises ou pour en faire l’acquisition, veuillez cliquer ici.

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  7. La Société du Plan Nord et deux membres du Réseau Capital Baie-James ont annoncé un investissement important dans Innord en vue de développer un nouveau procédé de séparation des éléments de terres rares

    La Société du Plan Nord et deux membres du Réseau Capital Baie-James, soit la Société de développement de la Baie-James (SDBJ) et l’Administration régionale Baie-James (ARBJ), ont annoncé, le 3 mars 2016, un investissement de 500 000 $ dans la société Innord inc., une filiale de la société Ressources GéoMégA inc.  Sébastien Vézina, Guillaume Synnott et Éric Gélinas, trois avocats du groupe Droit des affaires du cabinet ont accompagné les parties impliquées à titre de conseillers juridiques. Cet investissement servira au développement d’un nouveau procédé exclusif de séparation d’éléments de terres rares qui sera plus performant pour l’environnement. Pour lire le communiqué de la Société du Plan Nord, cliquez ici. Sébastien Vézina Guillaume Synnott Éric Gélinas

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  8. Éric Gélinas, conférencier au colloque sur la fiscalité des réorganisations corporatives

    Éric Gélinas, avocat-conseil chez Lavery, participera à tire de conférencier à la 4e édition du colloque sur la fiscalité des réorganisations corporatives, qui se tiendra les 17 et 19 novembre 2015 à Québec et Montréal respectivement. Me Gélinas traitera des règles relatives aux impôts des Parties IV.1 et VI.1 de la Loi de l'impôt sur le revenu (LIR) et abordera des situations d'applications particulières à l'aide de scénarios. Ces dispositions de la LIR  sont souvent mal comprises et leur application inattendue dans le cadre de réorganisations corporatives est susceptible d'engendrer des conséquences fiscales négatives. Pour plus d'information sur ce colloque, cliquez ici.

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  9. Éric Gélinas livre une conférence sur les règles anti-évitement dans le cadre du Séminaire technique sur les sociétés privées de la Fondation canadienne de fiscalité

    Le 29 janvier 2015, Me Éric Gélinas, avocat-conseil chez Lavery actif au sein du groupe Droit des affaires, a donné une conférence intitulée « Les règles anti-évitement spécifiques: paragr. 56(2), 75(2), 83(2.1), 83(2.2) et 83(2.4) LIR – dans le cadre de la réorganisation corporative et de la planification de vente d’entreprise » lors du Séminaire technique sur les sociétés privées de la Fondation canadienne de fiscalité. Pour plus d’information sur le séminaire, veuillez cliquer ici.

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  10. Lavery agit pour le consortium mené par Magris Resources Inc. dans la conclusion de l’acquisition de la mine Niobec pour une contrepartie totale de 530 millions $US

    Lavery est heureux d’annoncer qu’il a agi à titre de conseiller juridique pour la province de Québec auprès du consortium mené par Magris Resources Inc. dans la conclusion de l’achat de Niobec Inc., une filiale de IAMGOLD Corporation (TSX :IMG, NYSE : IAG) et l'un des trois plus grands producteurs de niobium au monde. Le prix d’achat total de 530 millions $US était composé d’un montant de 500 millions $US payable à la clôture, ainsi que d'un montant supplémentaire de 30 millions $US payable à compter de la mise en production commerciale des éléments des terres rares de propriétés adjacentes. Lavery a également agi dans le cadre du financement nécessaire à l’acquisition. L’équipe transactionnelle et financement de Lavery menée par Me Sébastien Vézina (Droit transactionnel et minier) et Me Benjamin Gross (Financement) incluait Me René Branchaud (Droit minier), Mes Nicole Messier et Carole Gélinas (Droit immobilier et titres miniers), Me Sophie Prégent (Droit de l’environnement), Mes Catherine Méthot et Raphaël Bacal (Droit transactionnel), Me François Parent (Régimes de retraite et avantages sociaux), Mes Catherine Maheu, Guy Lavoie et Valérie Korozs (Travail et emploi), Me Éric Gélinas (Droit fiscal), Mes Pierre Denis et Anne-Sophie Lamonde (Financement).

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  11. Éric Gélinas de Lavery donne une formation sur l’article 55 de la LIR et les transactions papillon au personnel comptable de l’UPA

    Le 25 novembre à Québec, Éric Gélinas, avocat-conseil actif au sein du groupe Droit des affaires de notre bureau de Montréal et spécialiste en réorganisations fiscales complexes et dans les aspects fiscaux liés aux fusions et acquisitions nationales et transfrontalières, a donné une formation au personnel comptable de l’Union des producteurs agricoles (UPA) sur l’article 55 de la LIR ainsi que sur les transactions papillon. Plus de 20 professionnels ont assisté à cette formation.

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