Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Daniel Bouchard et Patrick A. Molinari recevront la distinction Avocat Émérite du Barreau du Québec
Lavery est heureux d’annoncer que Me Daniel Bouchard, associé directeur du bureau de Québec, et Me Patrick A. Molinari, avocat-conseil, recevront la distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec lors d’une cérémonie qui aura lieu en octobre 2015. Les noms de Daniel Bouchard et Patrick A. Molinari s’ajoutent ainsi à la liste des avocats de Lavery qui ont reçu par le passé cette prestigieuse distinction honorifique qui vise à souligner une carrière juridique hors du commun. Admis au Barreau du Québec en 1991, Me Bouchard a une pratique spécialisée dans les domaines du droit municipal, environnemental et administratif. Il a développé une expertise particulière en matière d'aménagement du territoire, de zonage agricole, d'environnement, de responsabilité municipale, de gestion municipale et d’éthique en administration publique. Ses services sont régulièrement requis comme formateur ou conférencier. Il est d’ailleurs formateur pour la Conférence des juges municipaux. Me Molinari, admis au Barreau du Québec en 1975, a quant à lui développé une carrière exceptionnelle dans le milieu universitaire. Pendant plus de 30 ans, il a enseigné à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Une importante partie de sa pratique touche au droit de la santé ainsi qu’à la réglementation et au droit public, et il a acquis une connaissance approfondie de tout l’encadrement normatif propre aux services de santé, qu’il s’agisse d’enjeux réglementaires, contractuels ou commerciaux. Coauteur du principal ouvrage de référence en droit québécois de la santé, Me Molinari a également fait paraître près de 80 ouvrages et articles dans les domaines de la santé et des droits fondamentaux. « Lavery se réjouit de la remise de la distinction Avocat émérite (Ad. E.) à Daniel Bouchard et Patrick A. Molinari. Ils apportent tous deux une contribution significative non seulement à leur profession, mais également à leurs domaines de pratique », a déclaré l’associé directeur du cabinet, Don McCarty.
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Daniel Bouchard donne deux conférences au Congrès annuel de l’ADMQ
Les 17, 18 et 19 juin dernier avait lieu le Congrès annuel de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ), au Centre des congrès de Québec. Daniel Bouchard, associé responsable du bureau de Québec de Lavery et avocat spécialisé en droit municipal, environnemental et administratif, y a d’ailleurs présenté deux conférences. Le 18 juin 2015, Me Bouchard y présentait devant près d’une cinquantaine de directeurs municipaux, « Nuisances et pollution, les municipalités peuvent agir! », une conférence sur les pouvoirs qu’ont les municipalités en semblable matière, ainsi que des limites à ces pouvoirs, tout en rappelant l’importance d’une intervention réglementaire municipale pour assurer une vie sociale saine et harmonieuse. Le 19 juin 2015, ce sont plus de 150 directeurs municipaux qui ont assisté à la conférence de Me Bouchard intitulée « Les dernières modifications législatives ». Y étaient notamment discutés les récentes modifications législatives tant sur la nouvelle gouvernance municipale en matière de développement local et régional que l’insertion d’une définition de la notion de « cours d’eau » dans la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, la modification de la Loi sur les Cours municipales ou celle concernant la Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique.
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Ariane Lauzière, nommée au sein du conseil d’administration de la JCCM
Lavery est heureux d’annoncer la nomination d’Ariane Lauzière, avocate en droit du travail et de l’emploi chez Lavery, au sein du conseil d’administration 2015-2016 de la Jeune Chambre de commerce de la Mauricie (JCCM). Regroupant aujourd'hui près de 500 membres (professionnels, salariés, entrepreneurs et étudiants), la JCCM est l’institution comprenant le plus grand nombre de jeunes gens d’affaires en Mauricie. Il s’agit de la deuxième Chambre de commerce en importance dans la région et la troisième plus importante Jeune Chambre de commerce au Québec. La JCCM célébrera ses 30 ans en 2016.
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Jean Saint-Onge, conférencier au Congrès 2015 de l’AJEFO
Jean Saint-Onge, associé du groupe Litige de Lavery, était l’un des conférenciers du Congrès 2015 de l’Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO) qui se tenait les 25-27 juin à Lafayette en Louisiane. La présentation de Me Saint-Onge a porté sur les recours collectifs en matière environnementale au Québec. L’AJEFO représente depuis plus de 30 ans des avocats, juges, membres de l’administration de la justice, professeurs de droit, étudiants en droit et plusieurs autres qui œuvrent à promouvoir l’accès à la justice en français et en anglais en Ontario.
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Michel Blouin et René Branchaud de Lavery reconnus comme chefs de file en droit minier dans l’édition 2015 du Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada de Lexpert
Mes Michel Blouin et René Branchaud, associés en droit des affaires chez Lavery, ont été reconnus comme des chefs de file en droit minier dans l’édition 2015 du répertoire juridique Lexpert, Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada. Cette reconnaissance prestigieuse repose sur des sondages exhaustifs menés auprès des pairs non seulement au Canada, mais également partout dans le monde. L’expertise de Mes Blouin et Branchaud en matière de droit minier est donc reconnue internationalement. Pour consulter cette publication de Lexpert (en anglais), veuillez cliquer ici.
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Bernard Larocque et Jonathan Lacoste-Jobin représentent Pro Bono Québec devant la Cour suprême du Canada
Le 19 juin dernier, la Cour suprême du Canada a confirmé que, dans un cas d’abus du droit d’ester en justice, on ne peut exonérer une partie de son obligation de payer à l’autre partie les honoraires extrajudiciaires (honoraires d’avocats) au seul motif que cette dernière est représentée par des avocats pro bono. Bernard Larocque, associé, et Jonathan Lacoste-Jobin, avocat, tous deux membres de l'équipe de litige de Lavery, ont représenté Pro Bono Québec dans ce dossier, opposant M. Réjean Hinse et le Procureur général du Canada. Me Larocque s’est dit « heureux de ce jugement qui reconnaît le travail bénévole des avocats québécois dans les dossiers d’abus de procédure. »
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Nomination de Sylvain Provencher et Claude Villeneuve de Lavery à la Cour supérieure du Québec
Lavery est fier d’annoncer la nomination de Sylvain Provencher et Claude Villeneuve comme juges à la Cour supérieure du Québec, district de Bedford. Ces nominations sont entrées en vigueur le 19 juin 2015. Sylvain Provencher Originaire de Coaticook, et diplômé de droit de l’Université Laval en 1990, M. Sylvain Provencher est membre du Barreau du Québec depuis 1991 et il s’est joint à Lavery en 2014. Il a exercé en droit des assurances, en droit bancaire ainsi qu'en litige civil et commercial. Il possède également une solide expérience en droit municipal et administratif. Il a plaidé devant l’ensemble des tribunaux québécois et a conseillé de nombreuses entreprises relativement aux aspects juridiques de leurs activités. De plus, il a donné plusieurs conférences et formations à des compagnies. M. Provencher a été régulièrement invité comme conférencier à des colloques traitant de divers sujets d'actualité juridique auprès d'institutions privées et publiques. Il a aussi donné plusieurs conférences et formations à des gestionnaires de compagnies d'assurances et d’institutions financières. De plus, il a publié plusieurs billets d'information en droit des assurances ainsi qu'en droit bancaire. M. Provencher a aussi été chargé de cours à l’Université de Sherbrooke en droit des assurances en 2006 et 2007 et il a donné durant plusieurs années le cours de responsabilité civile et professionnelle à l’École du Barreau du Québec. Il a été administrateur de l’Association des experts en sinistres de l’Estrie de 1998 à 2002. Au moment de sa nomination il était membre du conseil d’administration de la Fondation du Cégep de Sherbrooke. Enfin, il a aussi été membre du conseil de l’Association des anciens diplômés du Cégep de Sherbrooke. Claude Villeneuve Avant de se joindre à Lavery en 2014, M. Claude Villeneuve a travaillé durant près de 15 ans dans d’autres cabinets privés de Sherbrooke et plus de sept ans au Service des affaires juridiques de la Ville de Sherbrooke, dont trois ans à titre de chef de la division du contentieux. Claude Villeneuve a concentré sa pratique principalement sur le litige et le droit du travail. Au cours de ses années de pratique, M. Villeneuve a agi à titre de procureur et de conseiller juridique auprès d’organismes et d’entreprises des secteurs privé, public et parapublic dans les domaines du droit du travail, du litige, du droit municipal, du droit pénal et criminel et du droit civil. Il a plaidé régulièrement devant l'ensemble des tribunaux québécois et il a conseillé des entreprises et des compagnies d’assurances relativement à des dossiers se rapportant à leurs activités et à la prise de décisions stratégiques. Il a aussi représenté des assureurs en matière de responsabilité professionnelle. M. Villeneuve a enseigné à l'École du Barreau du Québec et il était également très impliqué dans le milieu juridique. Au moment de sa nomination il agissait notamment comme Bâtonnier du Barreau de Saint-François pour une seconde année consécutive et il siégeait aussi comme administrateur au Conseil élargi de l’Association des avocats de province (AAP) et au Conseil des sections du Barreau du Québec. Ces nominations s’inscrivent dans une continuité historique pour Lavery qui a vu de nombreux avocates et avocats issus de ses rangs accéder à la magistrature. « Nous sommes très fiers de ces nouvelles nominations de Sylvain Provencher et Claude Villeneuve. Nous regrettons le départ de deux excellents juristes, mais nous nous réjouissons qu’ils puissent mettre leurs compétences et leurs expériences respectives au service de la magistrature à la Cour supérieure du Québec », a affirmé l’associé directeur de Lavery, Don McCarty.
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Karine Pelletier de Lavery rencontre les administrateurs du Forum des jeunes de la fonction publique québécoise
Le 19 juin dernier, Karine Pelletier, avocate au sein de l'équipe de droit des affaires du bureau de Québec de Lavery, a donné une formation aux membres du CA du Forum des jeunes de la fonction publique québécoise, sur les rôles et responsabilités des administrateurs. Le Forum est le lieu de réseautage et de réflexion privilégié des jeunes fonctionnaires et un intervenant incontournable au regard des grands enjeux de la fonction publique.
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Julie Cousineau et Laurence Bich-Carrière, conférencières au Congrès annuel de l’ACP
Le 19 juin 2015, Julie Cousineau et Laurence Bich-Carrière, respectivement associée et avocate chez Lavery au sein du groupe Litige, ont été conférencières lors du Congrès annuel de l’Association canadienne des parajuristes (ACP), qui s’est tenu au Palais des congrès de Montréal. Leur conférence, intitulée « Les grands aspects de la réforme de la procédure civile québécoise », abordait des préoccupations à la fois théoriques et pratiques relatives à l’entrée en vigueur prochaine du nouveau Code de procédure civile, L.Q. 2014, c. 1. Il a été question des tendances globales en matière d’accès à la justice, de justice participative et de modes alternatifs de règlement des différends, mais également d’illustrations concrètes des nouvelles stratégies législatives en matière de gestion de l’instance, d’interrogatoire au préalable, d’expertise et de frais de justice.
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18 associés de Lavery classés dans l’édition 2015 du Canadian Legal Lexpert Directory
Lavery est heureux d’annoncer que 18 associés du cabinet sont classés parmi les chefs de file au Canada dans leurs domaines d’expertise juridique respectifs, selon l'édition 2015 du répertoire Canadian Legal Lexpert Directory de Thomson Reuters. Le Canadian Legal Lexpert Directory est le guide le plus complet relatif à l’expertise juridique canadienne. Il constitue un outil de référence pour les conseillers juridiques d'entreprise et les cabinets d'avocats canadiens et étrangers qui ont besoin de services juridiques spécialisés au Canada. L’édition 2015 du Canadian Legal Lexpert Directory classe les meilleurs avocats dans plus de 40 secteurs de pratique, en se fondant sur les résultats d’une enquête annuelle exhaustive réalisée auprès de plus d’un millier de membres respectés de la profession juridique et d’un large éventail de clients avertis. Les associés de Lavery sont recommandés dans un grand nombre de domaines, notamment le droit bancaire, le financement d’actifs, le droit minier, les fusions et acquisitions, les transactions dans le secteur de la technologie, le droit du travail et les relations de travail, les régimes de retraite, les recours collectifs, le droit de la construction, le droit de la famille et le litige en droit des assurances commerciales. « Dans l’édition 2015 de ce répertoire juridique, 18 associés de Lavery ont été reconnus pour leur expertise de premier plan. Je félicite nos 18 collègues pour cette reconnaissance et pour leur souci constant de répondre aux exigences de nos clients », a indiqué Don McCarty, associé directeur de Lavery. Les associés suivants de Lavery figurent dans l’édition 2015 du Canadian Legal Lexpert Directory : Michel Blouin | Minier René Branchaud | Minier Louis Charette | Aviation : Litige – Responsabilité du fabricant et du vendeur *Magali Cournoyer-Proulx | Travail et emploi Pierre Denis | Financement d’actifs et crédit-bail Josée Dumoulin | Régimes de retraite et avantages sociaux Nicolas Gagnon | Construction *David Benjamin Gross | Financement d’actifs et crédit-bail Jean Hébert | Litige - Assurances commerciales Guy Lavoie | Travail et relations de travail Guy Lemay | Recours collectifs Robert W. Mason |Litige - Assurances commerciales François Parent |Régimes de retraite et avantages sociaux Louis Payette, Ad. E. | Bancaire Élisabeth Pinard | Famille Jean Saint-Onge, Ad. E. | Recours collectifs : Litige - Responsabilité du fabricant et du vendeur André Vautour |Transactions dans le secteur de la technologie Sébastien Vézina | Minier *Nouvelle inscription Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez le site Web de Lexpert à l’adresse suivante : http://www.lexpert.ca/directory (en anglais).
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Lancement du Programme Lavery GO inc. à Québec
Des services juridiques conçus pour les entreprises en démarrageLavery est heureux d’annoncer aujourd’hui le lancement de son Programme Lavery GO inc. à Québec. Ce programme a pour objectif d’accompagner les jeunes entrepreneurs et de fournir aux entreprises en démarrage admissibles, des services juridiques de qualité à des prix à la hauteur de leurs moyens. Ce programme qui est personnalisé pour chaque entreprise retenue, offre un vaste éventail de services juridiques souvent requis au stade du démarrage d’une entreprise, notamment l’incorporation, l’enregistrement de marques de commerce et de noms de domaine, les contrats d’embauche, ainsi que plusieurs politiques internes. « L’économie de la région métropolitaine de Québec connaît une croissance soutenue depuis plusieurs années et elle est perçue comme l’une des plus dynamiques au pays. La relève entrepreneuriale joue un rôle clé pour soutenir le développement et la diversification économique des régions de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches. Le Programme Lavery GO inc. s’inscrit parfaitement dans ce contexte, car il nous permet de soutenir les nouvelles entreprises et de favoriser leur développement, tout en renforçant nos liens avec le monde des affaires » déclare Daniel Bouchard, associé responsable du bureau de Lavery à Québec. Chaque entreprise sélectionnée dans le cadre du Programme Lavery GO inc. sera soutenue et conseillée par des avocats de Lavery qui possèdent l’expérience et l’expertise requises aux fins de ce programme, dont Karine Pelletier, Étienne Brassard et plusieurs autres. En outre, les entreprises choisies bénéficieront de plusieurs heures de consultation juridique. Les services juridiques sont fournis à tarif fixe afin de tenir compte de la capacité de payer de ces jeunes entreprises. Pour plus d’information au sujet du Programme Lavery GO inc. visiter le site: www.laverygoinc.ca
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Michèle Gamache, plus d’une décennie au service du Comité des communications de l’ABC-Québec
Me Michèle Gamache, avocate en droit des affaires chez Lavery, a accordé une entrevue à Stéphanie Parent pour un article paru le 15 juin 2015 dans la revue hebdomadaire de l’Association du Barreau canadien, division du Québec, où elle discute de son départ du Comité des communications de l’ABC-Québec après y avoir œuvré pendant plus de 10 ans. Pour prendre connaissance de cet article, cliquez ici.