Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Deux nouvelles nominations pour Marie Cossette
Lavery est heureux d’annoncer que Marie Cossette, associée de notre cabinet, a été nommée membre du Comité organisateur du Congrès du Barreau 2013 ainsi que membre du Comité Affaires-Cultures de la Chambre de commerce de Québec. Ces deux nominations s’ajoutent à un palmarès déjà impressionnant d’activités professionnelles et communautaires, particulièrement dans les domaines de la culture, de l’éducation et du droit.
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Entretien Lavery 2012 : Un franc succès !
L’édition 2012 de l’Entretien Lavery sur la Distribution de produits et services financiers a été un franc succès. Près de 65 personnes étaient réunies au Centre de conférences Lavery le 10 octobre dernier pour participer à ce séminaire qui portait sur les développements récents et les tendances en matière d’enquêtes, d’inspections et de recours. Plus précisément, les conférenciers de Lavery ont abordé certaines préoccupations importantes soulevées par l’application accrue des dispositions législatives et des pouvoirs d’intervention de l’Autorité des marchés financiers (AMF), notamment la portée des pouvoirs de l’AMF, le rôle de l’inscrit et les attentes de l’AMF à ce sujet ainsi que les meilleures pratiques et recommandations afférentes. Cet entretien s’est déroulé avec la participation spéciale de Me Lise Girard, procureure-chef à l’Autorité des marchés financiers. Présents sur cette photo (de gauche à droite) : Marc Beauchemin, associé de Lavery; Josianne Beaudry, avocate de Lavery; Daniel Alain Dagenais, associé de Lavery; Lise Girard, procureure-chef à l’Autorité des marchés financiers; Nathalie Durocher, avocate de Lavery; et Evelyne Verrier, associée de Lavery.
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Près de 200 conseillers juridiques d’entreprise au colloque Lavery 2012 !
L’édition 2012 des colloques Lavery s’est déroulée le mardi 16 octobre au Centre Mont-Royal à Montréal sous le thème « La gestion des risques ». Cette activité de formation, présentée sous la forme d’ateliers, a réuni près de 200 conseillers juridiques d’entreprise venus entendre 14 conférenciers, soit 12 avocats de Lavery et deux conférenciers externes.Le programme était bien rempli et portait sur divers sujets qui intéressent les conseillers juridique d’entreprise. La journée a débuté avec une plénière ayant pour thème « Le conseiller juridique d’entreprise et les obligations envers les tiers en matière d’information ». L’activité de formation s’est poursuivie avec la tenue d’ateliers traitant des questions suivantes : Certaines dispositions des baux commerciaux, notamment dans un contexte d’acquisition Le financement de la santé et de la sécurité au travail Comment lire une police d’assurance Les clauses d’engagements restrictifs dans les conventions de crédit Droit de la consommation et recours collectifs Précautions à prendre en matière de lobbying et de relations avec les autorités publiquesCette année encore, le colloque Lavery a connu un franc succès. Cette activité de premier plan figure parmi les nombreuses initiatives que Lavery organise pour répondre aux besoins de ses partenaires d’affaires.
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Dina Raphaël citée dans un article paru dans le journal Finance et Investissement
Me Dina Raphaël, associée chez Lavery et experte dans le domaine du droit des assurances, est citée dans un article du journal Finance et Investissement intitulé « Assurance responsabilité : des contrats à revoir ». Le texte porte sur un jugement important de la Cour d’appel du Québec qui a déclaré que la clause excluant la faute lourde et comprise dans une police d’assurance responsabilité est inopérante. Me Raphaël croit notamment que ce jugement contraindra les assureurs et les titulaires de polices à revoir les exclusions contenues dans les polices d’assurance responsabilité. Toutefois, toute exclusion pour faute lourde n’est pas nécessairement nulle. Pour lire cet article, veuillez cliquer ici.
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Gérard Coulombe, c.r., récipiendaire d’un Zenith Award 2012 !
Gérard Coulombe, c.r., associé de Lavery, s’est vu décerner un Zenith Award le 11 octobre lors d’une soirée de gala à Toronto. Il s’agit d’une distinction remise par le répertoire juridique Lexpert afin de reconnaître annuellement le travail d’avocats qui représentent des chefs de file dans le domaine juridique au Canada. Selon Lexpert, Gérard Coulombe s’est particulièrement distingué comme praticien émérite dans les domaines du droit des affaires et du droit fiscal. Dans ce dernier cas, à titre de conseiller spécial auprès du ministre des Finances du Canada de 1972 à 1977, Gérard Coulombe avait la responsabilité de négocier des ententes afin d’éviter la double taxation entre le Canada et plus de 40 pays étrangers. Cette annonce est parue dans une édition spéciale de Lexpert consacrée aux Zenith Awards 2012.
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Nomination du juge Richard Wagner à la Cour suprême du Canada
Lavery est fier de la nomination le 5 octobre dernier d’un ex-avocat du cabinet, monsieur le juge Richard Wagner, à la Cour suprême du Canada. Après avoir complété ses études de droit à l’Université d’Ottawa en 1979, monsieur le juge Wagner a pratiqué pendant près de 25 ans chez Lavery. Stagiaire au cabinet en 1980, il est embauché comme avocat chez Lavery la même année puis il est devenu associé en février 1988.Juriste rigoureux et passionné, monsieur le juge Wagner était un avocat plaideur accompli et reconnu dans les domaines du litige commercial, de la responsabilité professionnelle et du droit de la construction. Prompt à répondre aux exigences des clients de Lavery et attentif aux besoins de ses collègues, il a aussi contribué comme mentor et formateur au succès de nombreux jeunes avocats de Lavery.En plus de participer activement aux travaux de plusieurs comités du cabinet, monsieur le juge Wagner a toujours été très présent dans la communauté juridique. Fellow fondateur du Collège canadien des avocats en droit de la construction en 1998, il a notamment été élu bâtonnier du Barreau de Montréal en 2001-2002. Il a siégé au conseil de la division Québec de l’Association du Barreau canadien où, en 2003-2004, il a présidé la section Droit de la construction. En juin 2005, il a reçu le Mérite du Barreau du Québec pour sa contribution à la profession d’avocat.En septembre 2004, il a été nommé juge à la Cour supérieure du Québec, un poste qu’il a occupé jusqu’à sa nomination à la Cour d’appel du Québec en février 2011. Pour Lavery, la nomination de monsieur le juge Richard Wagner au plus haut tribunal du pays est un honneur qui rejaillit sur tout le cabinet.
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Carolyne Corbeil signe un article dans la revue Industrie & Commerce
Carolyne Corbeil, avocate chez Lavery, est l’auteure d’un texte publié dans le numéro septembre-octobre 2012 de Industrie & Commerce et intitulé « Nouvelles embûches pour l’employé offrant ses services par l’entremise d’une société ». Dans cet article, Carolyne Corbeil analyse l’impact d’une nouvelle disposition de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) qui a pour effet d’augmenter considérablement le taux d’imposition applicable pour les entreprises de prestation de services personnels (EPSP). Elle examine notamment dans quelles circonstances une société se qualifie au titre d’EPSP, le régime applicable à ce type d’entreprise et la nouvelle mesure fiscale proposée par la ministre du Revenu national.Pour lire cet article, veuillez cliquer ici.
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Dina Raphaël et Nathalie Durocher cosignent un article dans le magazine Premières en affaires
Dina Raphaël et Nathalie Durocher, respectivement associée et avocate chez Lavery, ont fait paraître un texte dans le numéro août-septembre 2012 de Premières en affaires et intitulé « Votre contrat d’assurance sur Internet ». Dans cet article, elles s’attardent principalement aux enjeux législatifs et juridiques relatifs à un phénomène en pleine expansion : la distribution de produits d’assurance en ligne. Dina Raphaël et Nathalie Durocher soulignent que le secteur de l’assurance fait actuellement l’objet d’importants changements et qu’Internet représente un outil de mise en marché très intéressant pour cette industrie. Elles concluent leur texte en mentionnant que cet outil doit être utilisé prudemment et conformément au cadre législatif actuel en matière de distribution de produits d’assurance et de formation du contrat d’assurance, le tout dans le respect des droits du consommateur. Pour lire cet article, veuillez cliquer ici.
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Marie-Claude Perreault dans une capsule vidéo de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés
Marie-Claude Perreault, CRIA, associée chez Lavery, apparaît dans une capsule vidéo de l’Ordre qui traite des grandes tendances en matière de ressources humaines dans l’optique de la santé et la sécurité au travail. Dans ses commentaires, Me Perreault aborde brièvement trois grands défis auxquels les gestionnaires des ressources humaines au sein d’entreprises sont confrontés :• l’importance de la bonne gouvernance des dossiers de santé et de sécurité au travail;• la gestion financière des dossiers de lésions professionnelles; et• la gestion des dossiers de lésions psychologiques.Visionnez la vidéo en cliquant ici :www.portailrh.org/StudioRH/MCPerreault
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Lavery représente Black Diamond dans l’acquisition de Papiers White Birch au Québec
Le 18 septembre 2012, Black Diamond Capital Management, L.L.C. et BD White Birch Investment LLC annonçaient l’acquisition des actifs du groupe Papiers White Birch, le deuxième plus grand fabricant de papier journal en Amérique du Nord. Cette transaction constitue une étape importante dans le processus de restructuration de l’entreprise entamé il y a plus de deux ans et elle permettra d’assurer la viabilité à long terme de la nouvelle entreprise. Black Diamond, une entreprise indépendante d’investissement non traditionnel établie aux États-Unis, était représentée au Québec par une équipe multidisciplinaire de Lavery composée principalement de Jean-Yves Simard et Jonathan Warin (restructuration et insolvabilité), Catherine Maheu, Josée Dumoulin et François Parent (travail et emploi; régimes de retraite et avantages sociaux), Dominique Bélisle, Brigitte Gauthier, Chantal Joubert et Étienne Guertin (financement et droit immobilier), Jean-Sébastien Desroches, Guillaume Lavoie, Ariana Lisio et Maxime Bergeron (droit transactionnel, fusions et acquisitions), Yvan Biron et Sophie Prégent (environnement), de même que Philippe Asselin et Audrey Gibeault (droit fiscal). L’équipe Lavery a démontré son savoir-faire et travaillé en étroite collaboration avec ses collègues des cabinets Goodmans (Toronto) et Skadden (Chicago), conseillers juridiques de Black Diamond.
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Lavery accueille neuf nouveaux avocats
Lavery est heureux d’annoncer que neuf avocats se sont joints au cabinet au cours des derniers mois. L’arrivée de ces jeunes professionnels témoigne de la volonté de Lavery d’attirer de nouveaux talents et d’optimiser son offre de services dans des secteurs de pratique qui répondent aux exigences de sa clientèle d’affaires au Québec et ailleurs au Canada. Ces nouveaux avocats, suivis de leur année d’admission au Barreau, évolueront au sein de trois groupes de pratique du cabinet. Droit des affairesMe Bianca Laliberté 1999Me Catherine Méthot* 2010Me Audrey Gibeault 2011Me Maxime Bergeron* 2011Me Étienne Guertin* 2012 LitigeMe Michael Beeson 2011Me Alexis Devroede-Languirand* 2012Me Dominic Boisvert* 2012 Droit du travail et de l’emploiMe Paméla Kelly-Nadeau* 2012*Stage effectué chez Lavery. « L’ajout de ces juristes talentueux démontre que Lavery accorde une grande importance à la relève. Nous avons à cœur de développer les compétences de ces jeunes gens au sein de notre cabinet. Cette philosophie s’exprime notamment par le soutien que nous offrons à nos stagiaires. Ainsi, parmi les neuf nouveaux avocats de Lavery, six ont complété leur stage chez nous », précise Élise Poisson, associée directeur de Lavery.
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Donald McCarty deviendra associé directeur de Lavery en janvier 2013
Lavery annonce que Me Donald McCarty deviendra associé directeur du cabinetle 1er janvier 2013. Il est présentement vice-président, Affaires juridiques, Chef du contentieux et secrétaire d’Imperial Tobacco Canada (ITCan). Donald McCarty a fait carrière chez Lavery de 1979 à 1997 et il est devenu associé en 1987. Membre du Barreau du Québec et du Barreau du Haut-Canada, il a développé une pratique spécialisée en droit des affaires et droit de l’environnement au service de sociétés locales et multinationales, principalement dans les secteurs des ressources naturelles et des services environnementaux.Après s’être joint à ITCan en 1997, Donald McCarty a été nommévice-président, Affaires juridiques et Chef du contentieux en 1999. Il a assuré la gestion des affaires juridiques en plus de siéger au conseil d’administration et d’être membre de l’Équipe de direction du Canada. Il a notamment piloté des transactions financières et des restructurations commerciales majeures et il a aidé son entreprise à composer avec plusieurs événements et enjeux qui ont façonné ses activités commerciales et celles de toute l’industrie. Il a aussi mis en œuvre des stratégies juridiques innovantes pour la gestion de litiges d’envergure et il a reçu en 2005, le Prix des conseillers juridiques du Canada, présenté par ZSA Recrutement juridique et le National Post, dans la catégorie « gestion des litiges et restructuration des entreprises ». « Cette nomination à la direction de notre cabinet s’inscrit dans la poursuite de la mise en œuvre de notre vision stratégique, » a déclaré Richard Dolan, président du conseil d’administration. « Lavery se démarque depuis plusieurs années par son positionnement droit-affaires et par une offre de services centrée sur les besoins des entreprises. L’arrivée de Donald McCarty permettra à nos clients de bénéficier de l’expérience d’un avocat d’affaires et de litige chevronné tout en apportant à la direction du cabinet l’expertise d’un haut dirigeant d’entreprise doté d’une connaissance approfondie de l’industrie des services juridiques ».